Héritier d'une assurance vie ? Vous souhaitez en savoir plus sur comment cela se déroule et comment cela se passe exactement ? Notre article va vous donner des réponses à vos questions concernant la clause bénéficiaire et la répartition de la valeur du contrat !

Qui peut hériter d'une assurance vie ?

Lorsqu'un souscripteur à une assurance vie décède, il faut que ce dernier ait rédigé avec soin la clause bénéficiaire car elle est très importante pour la suite des démarches et pour choisir l'héritier de l'assurance vie.

Celui qui hérite d'une assurance vie est le ou les bénéficiaires du contrat, d'où l'importance de la clause bénéficiaire, celle-ci doit indiquer les bénéficiaires et indiquer avec précision la nature de leurs droits, la clause doit donc être rédigée de manière complète en y apportant toutes les précisions requises.

D'autres informations doivent être précisées dans la clause dont :

  • Les quotes-parts du capital qui revient à chaque bénéficiaires (s'il y en a plusieurs);
  • Les conditions/charges précisées par le souscripteur.

La rédaction de la clause bénéficiaire

Comme nous venons de le voir plus haut, la clause bénéficiaire est une clause très importante qu'il faut prendre le temps de rédiger avec soin, les informations écrites par le souscripteur doivent pouvoir donner toutes les informations nécessaires pour que les héritiers soient reconnaissables et pour que les démarches se passent sans problèmes.redaction clause beneficiaire

Ainsi, la clause bénéficiaire doit être capable de donner des informations qui puissent déterminer ou du moins rendre déterminable le ou les bénéficiaires.

On peut désigner un bénéficiaire de ces deux façons sur la clause bénéficiaire :

  • Avec une désignation Nominative;
  • Avec une désignation Qualitative.

La désignation Nominative

La désignation nominative c'est le fait de nommer clairement et précisément la personne comme par exemple "Monsieur X, né le … à …" Avec une désignation nominative le bénéficiaire est déterminé.

La désignation Qualitative

Si le souscripteur a désigné les bénéficiaires de manière qualitative, cela veut dire qu'il les a désignés qualitativement en utilisant par exemple la désignation suivante : "ma sœur, mon frère…".

La désignation qualitative doit être très précise, si le souscripteur utilise par exemple "ma sœur" pour désigner son bénéficiaire et qu'il n' a qu'une seule sœur, le bénéficiaire est déterminable, alors que s'il utilise "ma sœur" alors qu'il en possède plusieurs, la désignation est alors jugée insuffisante car elle ne permet pas de donner une identité ni de connaître la personne à laquelle pensait le souscripteur lorsqu'il a rédigé sa clause bénéficiaire.

Pour plus de précision, le souscripteur est souvent invité à désigner en  associant identité et qualité.

Quote-part et bénéficiaires

Lorsqu'il est question de quote-part, il faut prévoir la part de chaque bénéficiaire, cela déterminera la répartition de la valeur du contrat d'assurance vie aux bénéficiaires. Ainsi, si le souscripteur laisse derrière lui quatre souscripteur chacun aura 1/4 du contrat, cela doit donc être précisé par le souscripteur et si le nombre de bénéficiaires est inconnu, il suffit d'indiquer "à parts égales" car il peut arriver que des bénéficiaires décèdent avant le décès du souscripteur. 

Laissez un commentaire